top of page

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Ces mentions ont été publiées le 27 janvier 2020.
Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par Resilience France, nom simplifié de l’association Haut Comité Français pour la Résilience Nationale (HCFRN).

Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.


Éditeur

Le site https://www.pavillon-orange.org/ , est la propriété du Haut Comité Français pour la Résilience Nationale (HCFRN), association loi 1901.

 

Siège social : 40 bis, rue Fabert 75007 Paris
Identifiant SIREN : 333 035 194

Identifiant SIRET du siège : 333 035 194 00070
Tél. : +33 (0)1 49 52 94 28

Hébergeur du site 

WIX


Directeur de la publication

Pour le site https://www.pavillon-orange.org/ est M. Christian Sommade.


Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu des sites, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de RESILIENCE FRANCE, les images, les produits et slogans, ainsi que les logiciels utilisés pour les Sites et les services y afférents, tels que https://ff72.org/ et https://www.resilience-et-territoire.fr/ constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.


Tout utilisateur des sites s’engage à n’utiliser ces éléments que pour un usage privé et personnel, aux fins de recevoir les services fournis sur les Sites. Aucune autre reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de RESILIENCE FRANCE, sauf exception prévue par la loi.


RESILIENCE FRANCE interdit aux utilisateurs des sites de reproduire, de manière permanente ou provisoire, traduire, adapter, arranger, modifier, exploiter ou distribuer à titre onéreux ou gratuit les logiciels, codes sources ou autres codes de programmation utilisés par RESILIENCE FRANCE pour éditer ses sites ou fournir les services y afférents, sans autorisation écrite préalable de RESILIENCE FRANCE.

Liens hypertextes et responsabilité

Les sites de RESILIENCE FRANCE peuvent offrir des liens vers d’autres sites à titre de commodité. RESILIENCE FRANCE ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites. Il en est de même des sites internet contenant des liens hypertextes renvoyant vers les sites de RESILIENCE FRANCE.


RESILIENCE FRANCE n’ayant pas pour vocation à contrôler la licéité ou non des contenus ou pratiques de ces sites tiers, elle se décharge de toute responsabilité.


Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur nos sites, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Ces cookies sont utilisés avec la plateforme Wix et ont pour finalité le fonctionnement et l’analyse des visites de nos sites.

 

Réclamations

Les visiteurs des sites de RESILIENCE FRANCE peuvent adresser leurs réclamations concernant l’utilisation des services fournis sur ces sites par courrier à l’adresse suivante : Haut Comité Français pour la Résilience Nationale, 40 bis, rue Fabert 75007 Paris.


Données à caractère personnel

RESILIENCE FRANCE attache une attention particulière au respect de la vie privée. Elle s’est toujours engagée à protéger les données personnelles des utilisateurs de ses services conformément aux réglementations en vigueur.


C’est dans cette optique que nous avons mis en place une politique externe relative à la protection des données personnelles. Dans cette politique, vous y trouverez des explications détaillées et claires pour comprendre pourquoi nous traitons et comment nous protégeons vos données personnelles. Elle vous informe également sur vos droits et comment les exercer.

 

Pour tout question, vous pouvez contacter RESILIENCE FRANCE  par mail à l’adresse suivante :
hcfdc@hcfdc.org

bottom of page